Déposée le 30 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « L'IMPETUEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MGN domicilié(e) 74 route de Vernaison - 69540 - IRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 499 669 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque L'IMPETUEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MGN, Société à Responsabilité Limitée - 74 route de Vernaison - 69540 - IRIGNY - France - SIREN 337499669
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Produits textiles, tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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